Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848
DENIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
99808489
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848

Déposée le 12 août 1999 par DENIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est DENIS Jean Claude, domicilié(e) 12 Route De Migny, 36100 SAINT GEORGES SUR ARNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS Jean Claude - France.

La marque LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROQUET DE CHAROST DEPUIS 1848 est expirée depuis le 12 août 2009.

DENIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : LES MANGEUX DE PENDULE , MANAGEMENT DE COMBAT , CROQUETS DE CHAROST , LES MANGEUX DE PENDULE , CROQUETS AUBERT , LA PENDULE DE CHAROST , LA PENDULE DE CHAROST


DENIS Jean Claude - 12 Route De Migny, 36100 SAINT GEORGES SUR ARNON - France


DENIS Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Biscuits secs aux amandes entières. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles. Viande, poisson, volaille, et gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.